Mention légale

 


Mentions légales

1. Présentation du site

Le site Maison Minimal Deco (ci-après "le Site") est édité par Kerbal, une société enregistrée sous le numéro , dont le siège social est situé à l’adresse suivante :
18 rue annie girardot 69800 Saint PRIEST Rhône.
L’adresse e-mail pour nous contacter est : contact@maison-minimal-deco.com

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :
Shopify, situé à : 151 rue O’Connor
Rez-de-chaussée
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

Avis juridique
Nom de l’entreprise

Shopify Inc., entreprise canadienne enregistrée au TSX et NYSE

No. d’enregistrement:

426160-7

Coordonnées:

151 rue O’Connor
Rez-de-chaussée
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

assistance@shopify.com
1-613-241-2828

Nom et coordonnées de l’hébergeur internet:

Google LLC
1600 Amphitheatre Parkway
Mountain View, CA 94043
USA
Tel: +1 650 253 0000
Fax: +1 650 253 0001

3. Directeur de publication

Le directeur de la publication du Site est : Élise, en qualité de Gérante.

4. Propriété intellectuelle

Le contenu du Site, incluant les textes, images, logos, graphismes, vidéos, et tout autre élément, est protégé par des droits de propriété intellectuelle et appartient à MaisonMinimalDeco ou à des tiers ayant autorisé MaisonMinimalDeco à les utiliser.

Toute reproduction, distribution, ou exploitation sans autorisation préalable est interdite.

5. Collecte des données personnelles

En vertu de la réglementation applicable à la protection des données personnelles (notamment le Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 – RGPD), nous vous informons que MaisonMinimalDeco collecte des données personnelles via le formulaire de contact, les commandes et d'autres interactions sur le Site.
Les données collectées sont utilisées exclusivement pour la gestion des commandes, le suivi de votre dossier, et l’envoi d’offres commerciales si vous avez donné votre consentement.

Droits des utilisateurs : Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité de vos données personnelles. Vous pouvez également vous opposer à leur traitement sous certaines conditions. Pour exercer vos droits, veuillez nous contacter à contact@maison-minimal-deco.com

6. Cookies

Le Site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation, analyser l’audience du site, et proposer des publicités personnalisées. En naviguant sur le Site, vous consentez à l’utilisation de ces cookies, sauf si vous avez configuré votre navigateur pour refuser leur utilisation.

7. Conditions générales de vente (CGV)

Les conditions générales de vente régissent la vente des produits proposés sur notre Site. Elles sont disponibles dans la section CGV du Site.

8. Responsabilité

Les informations diffusées sur le Site sont fournies à titre indicatif et peuvent comporter des erreurs ou des omissions. MaisonMinimalDeco ne saurait être tenu responsable des erreurs éventuelles, de l'indisponibilité des produits, ou de toute conséquence liée à l'utilisation du Site.

9. Litiges et droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties tenteront de résoudre amiablement leur différend. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de MaisonMinimalDeco


 

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